Guides publics

La CNER a produit une série de guides publics donnant une vue d’ensemble de la Commission et de ses processus d’examen préalable, d’examen et de surveillance.  Ces guides sont disponibles en anglais, français, Inuktitut et Inuinnaqtun;  vous pouvez les consulter  en ligne ou les télécharger sur votre ordinateur personnel.

Guide 1 de la CNER:  Introduction – Version  imprimée (Anglais) (Inuktitut)  (Inuinnaqtun)  
Guide 1 de la CBNER :  Introduction – En ligne (Anglais)
Guide 2 de la CNER:  Examen préalable – Version  imprimée (Anglais) (Inuktitut)  (Inuinnaqtun)  
Guide 2 de la CNER:  Examen préalable – En ligne (Anglais)
Guide 3 de la CNER : Examen – Version  imprimée (Anglais) (Inuktitut)  (Inuinnaqtun
Guide 3 de la CNER : Examen – En ligne (Anglais)
Guide 4 de la CNER : Surveillance  - Version  imprimée (Anglais) (Inuktitut)  (Inuinnaqtun)  
Guide 4 de la CNER:  Surveillance – En ligne (Anglais)

 

Guides de processus coordonnés

La CNER et l’Office des eaux du Nunavut (OEN) ont produit un guide décrivant les procédures coordonnées pouvant être appliquées pour l’évaluation des demandes de permis d’utilisation des eaux de Type « A »  de l’OEN, liées aux grands projets de développement faisant l’objet d’un examen de la CNER.  Le cadre détaillé des procédures coordonnées permet de mener les deux processus de front et de faire suivre l’examen des répercussions d’une procédure accélérée d’octroi de permis.

Télécharger le guide des procédures coordonnées CNER/OEN

NOUVELLES ébauches de guides techniques

La CNER est actuellement en train d’élaborer une nouvelle série de guides techniques,  visant à encourager un engagement plus intense d’auditoires spécifiques :  

  • Guide de terminologie et de définitions
  • Guide du proposant
  • Guide des intervenants
  • Guide des organismes d’autorisation

Ces guides tiendront compte de la mise à jour des processus d’examen des répercussions au sens de la Loi sur l’aménagement du territoire et l’évaluation des projets au Nunavut (LATEPN), entrée en vigueur le 9 juillet 2015.

Une fois publiés, les nouveaux guides techniques seront ci-après disponibles.