Les rapports et autres documents de référence fournis à la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions et distincts des évaluations de projet (disponibles sur le registre public), seront ci-après affichés pour en assurer l’accès aux Nunavummiut, aux résidents du Canada et aux autres parties intéressées.

 

"Rapport sommaire du Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation" produit par Stratos Inc, 28 janvier 2016.

    Les 14 et 15 janvier 2016, le Bureau de gestion des projets nordiques de l’Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor) a été l’hôte d’un Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation (Le Forum). Ce Forum avait pour but de réunir, pour la première fois, les représentants de chacun des Conseil/Commissions d’évaluation et de règlementation (octroi de licences et de permis) des Territoires du Nord-Ouest du Nord afin de discuter des défis communs et des possibilités de collaboration pour la résolution conjointe de ces défis Ce rapport donne un aperçu du Forum, de ses conférences et discussions et offre un résumé des résultats obtenus.
    Anglais

"Rapport final du Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation" produit par Stratos Inc, 28 novembre 2016.

    Les 11 et 12 octobre 2016, le Bureau de gestion des projets nordiques de l’Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor) a été l’hôte du 2ème Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation (Le Forum). Ce Forum a pour but de réunir annuellement les représentants de chacun des Conseil/Commissions d’évaluation et de règlementation du Nord afin de discuter des défis et des solutions ainsi que des possibilités de collaboration pour la résolution des problèmes et le partage de solutions. Ce rapport donne un aperçu du Forum, de ses conférences et discussions et offre un résumé des résultats obtenus.
    Anglais

“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: Qualité de l’air” préparé par Santé Canada, décembre 2016

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de la qualité de l’air dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d’évaluer l’énoncé des incidences environnementales (EIE) présenté par les promoteurs du projet dans le cadre du processus d’évaluation environnementale.
    Anglais
    Français

“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: le bruit” préparé par Santé Canada, janvier 2017

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements des niveaux de bruit dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
    Anglais
    Français

“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: les effets radiologiques” préparé par Santé Canada, janvier 2017

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements des niveaux d’exposition radiologique dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
    Anglais
    Français

“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : la qualité de l’eau potable et de l’eau utilisée à des fins récréatives” préparé par Santé Canada, décembre 2016

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de l’eau potable et de l’eau dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
    Anglais
    Français